Informations légales
Conditions d’utilisation
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 3 octobre 2026
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site yansmode.com, édité par Yanis Moureau (EI) sous le nom commercial Yan Smode. Les achats sont régis par nos conditions générales de vente.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à Internet. Nous faisons notre possible pour qu’il soit disponible en permanence, mais son accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance ou en cas de panne chez notre hébergeur.
Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Sont notamment interdits : toute tentative de fraude, d’intrusion ou de perturbation du site, l’utilisation de robots pour en extraire les contenus, et la publication de contenus illicites, injurieux ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, photographies, vidéos, logos, la marque Yan Smode, visuels du configurateur, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans notre autorisation écrite préalable est interdite.
Avis et contenus partagés
En nous envoyant un avis, une photo ou une vidéo de votre montre, ou en nous identifiant sur les réseaux sociaux, vous nous autorisez à les publier gratuitement sur notre site et nos réseaux sociaux. Vous pouvez nous demander de les retirer à tout moment via notre page contact.
Liens vers d’autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, transporteurs, prestataires de paiement…). Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.
Données personnelles
L’utilisation de vos données et des cookies est décrite dans notre politique de confidentialité et de cookies.
Modification des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment. La version qui s’applique est toujours celle affichée sur cette page.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux compétents seront saisis selon les règles de droit commun. Pour toute question : page contact.








